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CAPELLE PATRICK

Active
Siren440 823 417100031210 CUGURONCréée le 01 septembre 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 823 417, CAPELLE PATRICK est une 1000 créée le 1er septembre 1973. Elle est domiciliée à Cuguron (31210). Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de CAPELLE PATRICK

Dénomination
CAPELLE PATRICK
SIREN
440 823 417
SIRET (siège)
440 823 417 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05440823417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 823 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 septembre 1973
Siège social
31210, CUGURON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE PATRICK

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPELLE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31210 CUGURONSiègeActif

    440 823 417 00017 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CAPELLE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1973

Questions fréquentes sur CAPELLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de CAPELLE PATRICK est 440 823 417. Le SIRET de son siège social est 440 823 417 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05440823417.

Où se situe le siège social de CAPELLE PATRICK ?

Le siège social de CAPELLE PATRICK est situé 31210 Cuguron.

CAPELLE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE PATRICK.

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