CAPELLER ARNAUD DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPELLER ARNAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 863 879. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue du Japon, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.
Fiche d'identité de CAPELLER ARNAUD DANIEL
INSEE- Dénomination
- CAPELLER ARNAUD DANIEL
- SIREN
- 488 863 879
- SIRET (siège)
- 488 863 879 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR52488863879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 863 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 02 janvier 2006
- Siège social
- 40 RUE DU JAPON, 31400, TOULOUSE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLER ARNAUD DANIEL
Activités juridiques
Finances de CAPELLER ARNAUD DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELLER ARNAUD DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELLER ARNAUD DANIEL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 31400 TOULOUSESiègeActif
488 863 879 00042 · ouvert le 22 février 2016 · NAF 6910Z
- 75008 PARISFermé
488 863 879 00018 · ouvert le 02 janvier 2006 · NAF 741A
- 75007 PARISFermé
488 863 879 00026 · ouvert le 26 septembre 2006 · NAF 741A
- 31500 TOULOUSEFermé
488 863 879 00034 · ouvert le 14 septembre 2015 · NAF 6910Z
Documents juridiques de CAPELLER ARNAUD DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELLER ARNAUD DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLER ARNAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELLER ARNAUD DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLER ARNAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLER ARNAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLER ARNAUD DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2006
Questions fréquentes sur CAPELLER ARNAUD DANIEL
Quel est le numéro SIREN de CAPELLER ARNAUD DANIEL ?
Le numéro SIREN de CAPELLER ARNAUD DANIEL est 488 863 879. Le SIRET de son siège social est 488 863 879 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52488863879.
Où se situe le siège social de CAPELLER ARNAUD DANIEL ?
Le siège social de CAPELLER ARNAUD DANIEL est situé 40 rue du Japon, 31400 Toulouse.
CAPELLER ARNAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLER ARNAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLER ARNAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLER ARNAUD DANIEL.
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