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CAPELLER ARNAUD DANIEL

Active
Siren488 863 879Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 02 janvier 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLER ARNAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 863 879. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue du Japon, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de CAPELLER ARNAUD DANIEL

Dénomination
CAPELLER ARNAUD DANIEL
SIREN
488 863 879
SIRET (siège)
488 863 879 00042
N° TVA intracommunautaire
FR52488863879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 863 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
02 janvier 2006
Siège social
40 RUE DU JAPON, 31400, TOULOUSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CAPELLER ARNAUD DANIEL

Activités juridiques

Finances de CAPELLER ARNAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLER ARNAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLER ARNAUD DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    488 863 879 00042 · ouvert le 22 février 2016 · NAF 6910Z

  • 75008 PARISFermé

    488 863 879 00018 · ouvert le 02 janvier 2006 · NAF 741A

  • 75007 PARISFermé

    488 863 879 00026 · ouvert le 26 septembre 2006 · NAF 741A

  • 31500 TOULOUSEFermé

    488 863 879 00034 · ouvert le 14 septembre 2015 · NAF 6910Z

Documents juridiques de CAPELLER ARNAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLER ARNAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLER ARNAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLER ARNAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLER ARNAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLER ARNAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLER ARNAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2006

Questions fréquentes sur CAPELLER ARNAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CAPELLER ARNAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de CAPELLER ARNAUD DANIEL est 488 863 879. Le SIRET de son siège social est 488 863 879 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52488863879.

Où se situe le siège social de CAPELLER ARNAUD DANIEL ?

Le siège social de CAPELLER ARNAUD DANIEL est situé 40 rue du Japon, 31400 Toulouse.

CAPELLER ARNAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLER ARNAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLER ARNAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLER ARNAUD DANIEL.