CheckersProcédures

CAPERAN FREDERIC

Active
Siren377 577 895Entrepreneur individuel06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 05 juillet 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPERAN FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juillet 1990 sous le numéro SIREN 377 577 895. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue J.p Pasqualini, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 930D comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPERAN FREDERIC

Dénomination
CAPERAN FREDERIC
SIREN
377 577 895
SIRET (siège)
377 577 895 00024
N° TVA intracommunautaire
FR95377577895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 577 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
930D
Date de création
05 juillet 1990
Siège social
8 RUE J.P PASQUALINI, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPERAN FREDERIC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CAPERAN FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPERAN FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPERAN FREDERIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeFermé

    377 577 895 00024 · ouvert le 03 juillet 1991 · NAF 930D

Documents juridiques de CAPERAN FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPERAN FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPERAN FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPERAN FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPERAN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPERAN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPERAN FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1990

Questions fréquentes sur CAPERAN FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CAPERAN FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CAPERAN FREDERIC est 377 577 895. Le SIRET de son siège social est 377 577 895 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95377577895.

Où se situe le siège social de CAPERAN FREDERIC ?

Le siège social de CAPERAN FREDERIC est situé 8 rue J.p Pasqualini, 06800 Cagnes-sur-Mer.

CAPERAN FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPERAN FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPERAN FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPERAN FREDERIC.