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CAPES MICHEL

Active
Siren404 646 226Entrepreneur individuel47160 VILLEFRANCHE-DU-QUEYRANCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPES MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 404 646 226. Le siège social de l'entreprise se trouve Bigaurette, 47160 Villefranche-du-Queyran. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPES MICHEL

Dénomination
CAPES MICHEL
SIREN
404 646 226
SIRET (siège)
404 646 226 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83404646226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 646 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
BIGAURETTE, 47160, VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPES MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPES MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPES MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPES MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47160 VILLEFRANCHE-DU-QUEYRANSiègeActif

    404 646 226 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPES MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPES MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPES MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPES MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPES MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CAPES MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CAPES MICHEL ?

Le numéro SIREN de CAPES MICHEL est 404 646 226. Le SIRET de son siège social est 404 646 226 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83404646226.

Où se situe le siège social de CAPES MICHEL ?

Le siège social de CAPES MICHEL est situé Bigaurette, 47160 Villefranche-du-Queyran.

CAPES MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPES MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPES MICHEL.

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