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RUELLAN JEAN

Active
Siren404 646 200Entrepreneur individuel47160 VILLEFRANCHE-DU-QUEYRANCréée le 31 décembre 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

RUELLAN JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1985 sous le numéro SIREN 404 646 200. Le siège social de l'entreprise se trouve Cantecroque, 47160 Villefranche-du-Queyran. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de RUELLAN JEAN

Dénomination
RUELLAN JEAN
SIREN
404 646 200
SIRET (siège)
404 646 200 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05404646200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 646 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
CANTECROQUE, 47160, VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUELLAN JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de RUELLAN JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47160 VILLEFRANCHE-DU-QUEYRANSiègeActif

    404 646 200 00018 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0111Z

Conformité de RUELLAN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLAN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUELLAN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUELLAN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur RUELLAN JEAN

Quel est le numéro SIREN de RUELLAN JEAN ?

Le numéro SIREN de RUELLAN JEAN est 404 646 200. Le SIRET de son siège social est 404 646 200 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05404646200.

Où se situe le siège social de RUELLAN JEAN ?

Le siège social de RUELLAN JEAN est situé Cantecroque, 47160 Villefranche-du-Queyran.

RUELLAN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUELLAN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUELLAN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLAN JEAN.