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CAPESIUS

Active
Siren504 219 569Société civile83120 LE PLAN-DE-LA-TOURCréée le 15 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

CAPESIUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2008, identifiée par le SIREN 504 219 569. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua des Brugassieres, 83120 Le Plan-de-la-Tour. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE CAPESIUS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CAPESIUS

Dénomination
CAPESIUS
SIREN
504 219 569
SIRET (siège)
504 219 569 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76504219569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 219 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mai 2008
Siège social
QUA DES BRUGASSIERES, 83120, LE PLAN-DE-LA-TOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPESIUS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de CAPESIUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPESIUS

PC

PIERRE CAPESIUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mai 2008) · 18 ans

NC

NICOLAS CAPESIUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2022

MC

MARIE CAPESIUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2022

Anciens dirigeants (1)

IC

Isabelle Louise CAPESIUS

Gérant · de juin 2022 à janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CAPESIUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83120 LE PLAN-DE-LA-TOURSiègeActif

    504 219 569 00010 · ouvert le 26 avril 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAPESIUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2022

  • Acte

Comptes annuels de CAPESIUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPESIUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPESIUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPESIUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAPESIUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAPESIUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPESIUS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAPESIUS Pierre Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAPESIUS Marie Marguerite Désirée ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAPESIUS Nicolas, Jean-Baptiste

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAPESIUS Pierre Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAPESIUS Marie Marguerite Désirée ; Gérant : CAPESIUS Isabelle Louise ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAPESIUS Nicolas, Jean-Baptiste

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-15 · Début d'activité : 2008-04-26

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2008

Questions fréquentes sur CAPESIUS

Quel est le numéro SIREN de CAPESIUS ?

Le numéro SIREN de CAPESIUS est 504 219 569. Le SIRET de son siège social est 504 219 569 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76504219569.

Qui dirige CAPESIUS ?

CAPESIUS est dirigée par PIERRE CAPESIUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CAPESIUS ?

Le siège social de CAPESIUS est situé Qua des Brugassieres, 83120 Le Plan-de-la-Tour.

CAPESIUS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPESIUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPESIUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPESIUS.

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