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CAPLAIN DANIEL

Active
Siren349 160 903Entrepreneur individuel76890 BEAUVAL-EN-CAUXCréée le 01 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPLAIN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1988, identifié par le SIREN 349 160 903. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp de Bennetot le Jardin d'Annabelle, 76890 Beauval-en-Caux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7740Z.

Fiche d'identité de CAPLAIN DANIEL

Dénomination
CAPLAIN DANIEL
SIREN
349 160 903
SIRET (siège)
349 160 903 00036
N° TVA intracommunautaire
FR91349160903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 160 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z
Date de création
01 décembre 1988
Siège social
IMP DE BENNETOT LE JARDIN D'ANNABELLE, 76890, BEAUVAL-EN-CAUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CAPLAIN DANIEL

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Finances de CAPLAIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPLAIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPLAIN DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 76890 BEAUVAL-EN-CAUXSiègeActif

    349 160 903 00036 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 7740Z

  • 76890 Beauval-en-CauxActif

    349 160 903 00044 · ouvert le 15 avril 2024 · NAF 3511Z

  • 76510 SAINT NICOLAS D'ALIERMONTFermé

    349 160 903 00010 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de CAPLAIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPLAIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPLAIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPLAIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPLAIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPLAIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPLAIN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1988

Questions fréquentes sur CAPLAIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CAPLAIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de CAPLAIN DANIEL est 349 160 903. Le SIRET de son siège social est 349 160 903 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91349160903.

Où se situe le siège social de CAPLAIN DANIEL ?

Le siège social de CAPLAIN DANIEL est situé Imp de Bennetot le Jardin d'Annabelle, 76890 Beauval-en-Caux.

CAPLAIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPLAIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPLAIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPLAIN DANIEL.

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