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CAPMARTY DENIS

Active
Siren404 814 030Entrepreneur individuel82200 MOISSACCréée le 25 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 814 030, CAPMARTY DENIS est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve Village de Sainte Livrade, 82200 Moissac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de CAPMARTY DENIS

Dénomination
CAPMARTY DENIS
SIREN
404 814 030
SIRET (siège)
404 814 030 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65404814030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 814 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
25 décembre 1983
Siège social
VILLAGE DE SAINTE LIVRADE, 82200, MOISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPMARTY DENIS

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Finances de CAPMARTY DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPMARTY DENIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAPMARTY DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82200 MOISSACSiègeActif

    404 814 030 00015 · ouvert le 25 décembre 1983 · NAF 0124Z

Documents juridiques de CAPMARTY DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPMARTY DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPMARTY DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPMARTY DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPMARTY DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPMARTY DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPMARTY DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1983

Questions fréquentes sur CAPMARTY DENIS

Quel est le numéro SIREN de CAPMARTY DENIS ?

Le numéro SIREN de CAPMARTY DENIS est 404 814 030. Le SIRET de son siège social est 404 814 030 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65404814030.

Où se situe le siège social de CAPMARTY DENIS ?

Le siège social de CAPMARTY DENIS est situé Village de Sainte Livrade, 82200 Moissac.

CAPMARTY DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPMARTY DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPMARTY DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPMARTY DENIS.

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