CAPS DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPS DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 535 270 078. Elle est domiciliée La Tuchonniere, 53250 Charchigne. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CAPS DAVID
INSEE- Dénomination
- CAPS DAVID
- SIREN
- 535 270 078
- SIRET (siège)
- 535 270 078 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR78535270078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 270 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- LA TUCHONNIERE, 53250, CHARCHIGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPS DAVID
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CAPS DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPS DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPS DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53250 CHARCHIGNESiègeActif
535 270 078 00012 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0142Z
Documents juridiques de CAPS DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPS DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPS DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPS DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur CAPS DAVID
Quel est le numéro SIREN de CAPS DAVID ?
Le numéro SIREN de CAPS DAVID est 535 270 078. Le SIRET de son siège social est 535 270 078 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78535270078.
Où se situe le siège social de CAPS DAVID ?
Le siège social de CAPS DAVID est situé La Tuchonniere, 53250 Charchigne.
CAPS DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPS DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPS DAVID.
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