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CAPSLOG

Active
Siren409 340 478SARL13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 01 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPSLOG est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1996, identifiée par le SIREN 409 340 478. Elle est domiciliée 1 Pl des Trois Ormeaux, 13100 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de CAPSLOG

Dénomination
CAPSLOG
SIREN
409 340 478
SIRET (siège)
409 340 478 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88409340478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 340 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
01 novembre 1996
Siège social
1 PL DES TROIS ORMEAUX, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de CAPSLOG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPSLOG

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPSLOG

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé

    409 340 478 00018 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 742C

  • 13610 LE PUY-SAINTE-REPARADEFermé

    409 340 478 00026 · ouvert le 14 avril 1997 · NAF 742C

Documents juridiques de CAPSLOG

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de CAPSLOG

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPSLOG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPSLOG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPSLOG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAPSLOG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAPSLOG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPSLOG

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1996

Questions fréquentes sur CAPSLOG

Quel est le numéro SIREN de CAPSLOG ?

Le numéro SIREN de CAPSLOG est 409 340 478. Le SIRET de son siège social est 409 340 478 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88409340478.

Où se situe le siège social de CAPSLOG ?

Le siège social de CAPSLOG est situé 1 Pl des Trois Ormeaux, 13100 Aix-en-Provence.

CAPSLOG est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPSLOG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPSLOG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPSLOG.

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