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CAPVILLE ROBERT

Active
Siren430 514 810Entrepreneur individuel32500 BRUGNENSCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 514 810, CAPVILLE ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée La Sardine, 32500 Brugnens. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPVILLE ROBERT

Dénomination
CAPVILLE ROBERT
SIREN
430 514 810
SIRET (siège)
430 514 810 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15430514810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 514 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA SARDINE, 32500, BRUGNENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPVILLE ROBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPVILLE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPVILLE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPVILLE ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32500 BRUGNENSSiègeActif

    430 514 810 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPVILLE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPVILLE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPVILLE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPVILLE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPVILLE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPVILLE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPVILLE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CAPVILLE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de CAPVILLE ROBERT ?

Le numéro SIREN de CAPVILLE ROBERT est 430 514 810. Le SIRET de son siège social est 430 514 810 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15430514810.

Où se situe le siège social de CAPVILLE ROBERT ?

Le siège social de CAPVILLE ROBERT est situé La Sardine, 32500 Brugnens.

CAPVILLE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPVILLE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPVILLE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPVILLE ROBERT.

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