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CARETTE VOSGES

Active
Siren505 113 142SAS75003 PARISCréée le 07 juillet 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Résultat net 2023
491 k€+40,0 %
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 505 113 142, CARETTE VOSGES est une SAS créée le 7 juillet 2008. Elle est domiciliée 25 Pl des Vosges, 75003 Paris. CARETTE VOSGES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2022, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 1,4 M€ pour un résultat net de 350 k€. La direction est assurée par JEAN-PIERRE Long en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CARETTE VOSGES

Dénomination
CARETTE VOSGES
SIREN
505 113 142
SIRET (siège)
505 113 142 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06505113142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Paris 505 113 142
Greffe
Paris
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 juillet 2008
Siège social
25 PL DES VOSGES, 75003, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CARETTE VOSGES

Commerce de détail, café, restaurant salon de thé. La prise de participation dans toutes entreprises, exploitations ou société quelle qu'en soit la forme cotées ou non cotées créées ou à créer se rattachant aux activités de restauration, bar, brasserie, café, salon de thé.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CARETTE VOSGES

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2023--491 k€--1,8 M€2,3 M€-
20221,4 M€-350 k€509 k€471 k€1,7 M€2,1 M€-
2021--595 k€--1,9 M€2,4 M€-
2020--336 k€--1,8 M€2,1 M€-
2019--468 k€--1,5 M€2,0 M€-
20182,8 M€+7,7 %409 k€628 k€561 k€1,4 M€2,0 M€1,2 M€
20172,6 M€+3,9 %252 k€421 k€357 k€1,2 M€2,0 M€1,2 M€
20162,5 M€-221 k€395 k€314 k€963 k€2,1 M€1,2 M€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 04 juillet 2024

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2023

Autonomie financière
80,7 %
Taux d’endettement
4,5 %
Ratio de liquidité
178,6 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Fonds commercial1 463 026 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage27 993 €0 €
Autres immobilisations corporelles138 289 €0 €
Autres participations100 €0 €
Autres immobilisations financières11 990 €0 €
TOTAL Actif immobilisé1 641 399 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 021 €0 €
Clients et comptes rattachés525 €0 €
Autres créances57 957 €0 €
Disponibilités580 222 €0 €
Charges constatées d'avance4 205 €0 €
TOTAL Actif circulant643 931 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 285 330 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel1 000 €0 €
Réserve légale100 €0 €
Autres réserves1 347 085 €0 €
Report à nouveau5 811 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE490 585 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 844 582 €0 €
Emprunts et dettes financières divers82 549 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés29 539 €0 €
Dettes fiscales et sociales69 575 €0 €
Autres dettes259 083 €0 €
TOTAL Dettes440 748 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 285 330 €0 €
Code EG440 748 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Fonds commercial1 463 026 €-
Installations techniques, matériel et outillage44 232 €-
Autres immobilisations corporelles159 721 €-
Autres participations100 €-
Autres immobilisations financières11 990 €-
TOTAL Actif immobilisé1 679 069 €-
Avances et acomptes versés sur commandes2 308 €-
Clients et comptes rattachés41 €-
Autres créances106 551 €-
Disponibilités354 523 €-
Charges constatées d'avance3 998 €-
TOTAL Actif circulant467 423 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 146 492 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel1 000 €-
Réserve légale100 €-
Autres réserves1 347 085 €-
Report à nouveau5 395 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE350 416 €-
TOTAL Capitaux propres1 703 996 €-
Emprunts et dettes financières divers90 343 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés24 702 €-
Dettes fiscales et sociales64 994 €-
Autres dettes262 455 €-
TOTAL Dettes442 496 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 146 492 €-
Code EG442 496 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Fonds commercial1 463 026 €-
Installations techniques, matériel et outillage54 046 €-
Autres immobilisations corporelles178 365 €-
Autres participations100 €-
Autres immobilisations financières10 400 €-
TOTAL Actif immobilisé1 705 938 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements30 165 €-
Avances et acomptes versés sur commandes1 425 €-
Clients et comptes rattachés140 €-
Autres créances37 317 €-
Disponibilités597 038 €-
Charges constatées d'avance9 715 €-
TOTAL Actif circulant675 801 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 381 739 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel1 000 €-
Réserve légale100 €-
Autres réserves1 347 085 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE595 395 €-
TOTAL Capitaux propres1 943 580 €-
Emprunts et dettes financières divers17 078 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés158 325 €-
Dettes fiscales et sociales262 423 €-
Autres dettes330 €-
TOTAL Dettes438 158 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 381 739 €-
Code EG438 158 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Fonds commercial1 463 026 €-
Installations techniques, matériel et outillage59 645 €-
Autres immobilisations corporelles73 174 €-
Immobilisations en cours33 780 €-
Autres participations100 €-
Autres immobilisations financières10 400 €-
TOTAL Actif immobilisé1 640 126 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements25 821 €-
Avances et acomptes versés sur commandes20 126 €-
Autres créances130 073 €-
Disponibilités281 873 €-
Charges constatées d'avance9 104 €-
TOTAL Actif circulant466 998 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 107 124 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel1 000 €-
Réserve légale100 €-
Autres réserves1 461 024 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE336 061 €-
TOTAL Capitaux propres1 798 185 €-
Emprunts et dettes financières divers17 078 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés125 600 €-
Dettes fiscales et sociales164 310 €-
Autres dettes1 950 €-
TOTAL Dettes308 939 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 107 124 €-
Code EG308 939 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Fonds commercial1 463 026 €-
Installations techniques, matériel et outillage11 347 €-
Autres immobilisations corporelles59 703 €-
Autres participations100 €-
Autres immobilisations financières10 400 €-
TOTAL Actif immobilisé1 544 577 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements34 746 €-
Autres créances12 665 €-
Disponibilités353 960 €-
Charges constatées d'avance9 583 €-
TOTAL Actif circulant410 955 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 955 532 €-
Code CR1 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel1 000 €-
Réserve légale100 €-
Autres réserves993 272 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE467 752 €-
TOTAL Capitaux propres1 462 124 €-
Emprunts et dettes financières divers217 834 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés98 894 €-
Dettes fiscales et sociales176 679 €-
TOTAL Dettes493 408 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 955 532 €-
Code EG493 408 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Fonds commercial1 463 026 €-
Installations techniques, matériel et outillage4 549 €-
Autres immobilisations corporelles100 868 €-
Autres participations100 €-
Autres immobilisations financières500 €-
TOTAL Actif immobilisé1 569 043 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements39 182 €-
Avances et acomptes versés sur commandes2 079 €-
Clients et comptes rattachés83 €-
Autres créances21 305 €-
Disponibilités338 911 €-
Charges constatées d'avance6 743 €-
TOTAL Actif circulant408 305 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 977 349 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel1 000 €-
Réserve légale100 €-
Autres réserves973 871 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE409 400 €-
TOTAL Capitaux propres1 384 372 €-
Emprunts et dettes financières divers242 299 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés107 633 €-
Dettes fiscales et sociales243 044 €-
TOTAL Dettes592 977 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 977 349 €-
Code EG592 977 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - biens349 695 €-
Production vendue - services2 455 323 €-
Chiffre d'affaires net2 805 018 €-
Production immobilisée23 266 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges5 409 €-
TOTAL Produits d'exploitation2 833 694 €-
Achats de marchandises5 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements726 103 €-
Variation de stock (matières premières)−4 725 €-
Autres achats et charges externes257 174 €-
Impôts, taxes et versements assimilés31 146 €-
Salaires et traitements884 857 €-
Charges sociales305 662 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations72 817 €-
Autres charges36 €-
TOTAL Charges d'exploitation2 273 072 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION560 622 €-
Intérêts et charges assimilées12 632 €-
TOTAL Charges financières12 632 €-
RÉSULTAT FINANCIER−12 632 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS547 989 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion444 €-
TOTAL Produits exceptionnels444 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL444 €-
Impôts sur les bénéfices139 034 €-
TOTAL DES PRODUITS2 834 138 €-
TOTAL DES CHARGES2 424 738 €-
BÉNÉFICE OU PERTE409 400 €-
Code A15 409 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Fonds commercial1 463 026 €-
Installations techniques, matériel et outillage9 637 €-
Autres immobilisations corporelles168 598 €-
Autres participations100 €-
Autres immobilisations financières500 €-
TOTAL Actif immobilisé1 641 861 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements34 456 €-
Avances et acomptes versés sur commandes2 141 €-
Autres créances20 415 €-
Disponibilités244 827 €-
Charges constatées d'avance7 623 €-
TOTAL Actif circulant309 465 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 951 326 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel1 000 €-
Réserve légale100 €-
Autres réserves961 852 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE252 018 €-
TOTAL Capitaux propres1 214 971 €-
Emprunts et dettes financières divers399 871 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés139 851 €-
Dettes fiscales et sociales196 631 €-
TOTAL Dettes736 354 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 951 326 €-
Code EG736 354 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - biens328 264 €-
Production vendue - services2 276 161 €-
Chiffre d'affaires net2 604 426 €-
Production immobilisée24 040 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges14 692 €-
TOTAL Produits d'exploitation2 643 160 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements713 700 €-
Variation de stock (matières premières)−4 449 €-
Autres achats et charges externes258 639 €-
Impôts, taxes et versements assimilés32 122 €-
Salaires et traitements903 215 €-
Charges sociales303 983 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations79 293 €-
Autres charges106 €-
TOTAL Charges d'exploitation2 286 611 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION356 548 €-
Intérêts et charges assimilées13 285 €-
TOTAL Charges financières13 285 €-
RÉSULTAT FINANCIER−13 285 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS343 262 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion136 €-
TOTAL Charges exceptionnelles136 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−136 €-
Impôts sur les bénéfices91 108 €-
TOTAL DES PRODUITS2 643 160 €-
TOTAL DES CHARGES2 391 141 €-
BÉNÉFICE OU PERTE252 018 €-
Code A114 692 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Fonds commercial1 463 126 €-
Installations techniques, matériel et outillage14 244 €-
Autres immobilisations corporelles224 134 €-
Autres immobilisations financières500 €-
TOTAL Actif immobilisé1 702 004 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements30 006 €-
Autres créances20 803 €-
Disponibilités349 350 €-
Charges constatées d'avance8 577 €-
TOTAL Actif circulant408 739 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 110 743 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel1 000 €-
Réserve légale100 €-
Autres réserves740 418 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE221 434 €-
TOTAL Capitaux propres962 952 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit97 065 €-
Emprunts et dettes financières divers670 862 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés199 695 €-
Dettes fiscales et sociales180 167 €-
TOTAL Dettes1 147 790 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 110 743 €-
Code EG1 147 790 €-
Code EH97 065 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - biens296 589 €-
Production vendue - services2 208 944 €-
Chiffre d'affaires net2 505 533 €-
Production immobilisée23 876 €-
Autres produits2 142 €-
TOTAL Produits d'exploitation2 531 552 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements702 282 €-
Variation de stock (matières premières)−8 073 €-
Autres achats et charges externes240 518 €-
Impôts, taxes et versements assimilés34 892 €-
Salaires et traitements867 721 €-
Charges sociales297 473 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations82 788 €-
Autres charges250 €-
TOTAL Charges d'exploitation2 217 853 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION313 698 €-
Intérêts et charges assimilées13 012 €-
TOTAL Charges financières13 012 €-
RÉSULTAT FINANCIER−13 012 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS300 686 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion2 045 €-
TOTAL Produits exceptionnels2 045 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL2 045 €-
Impôts sur les bénéfices81 298 €-
TOTAL DES PRODUITS2 533 598 €-
TOTAL DES CHARGES2 312 163 €-
BÉNÉFICE OU PERTE221 434 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de CARETTE VOSGES

JL

JEAN-PIERRE Long

Président de SAS

Depuis la création (07 juillet 2008) · 18 ans

RL

ROLLAND LONG

Directeur général

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2022

ML

MARIE Long

Directeur général

En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2021

AL

ALEXIS Long

Directeur général

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CARETTE VOSGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75003 PARISSiègeActif

    505 113 142 00010 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de CARETTE VOSGES

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de CARETTE VOSGES

CARETTE VOSGES a déposé les comptes annuels de 8 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

04 juillet 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

06 septembre 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

19 juillet 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

10 novembre 2021

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

10 novembre 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

05 juillet 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

04 juillet 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

30 octobre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de CARETTE VOSGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARETTE VOSGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CARETTE VOSGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CARETTE VOSGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CARETTE VOSGES

26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    nomination du Directeur général : Long, Alexis

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    nomination du Directeur général : Long, Rolland

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  9. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    nomination du Directeur général : Long, Marie

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Président Long, Jean-Pierre

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  17. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2008

Questions fréquentes sur CARETTE VOSGES

Quel est le numéro SIREN de CARETTE VOSGES ?

Le numéro SIREN de CARETTE VOSGES est 505 113 142. Le SIRET de son siège social est 505 113 142 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06505113142.

Qui dirige CARETTE VOSGES ?

CARETTE VOSGES est dirigée par JEAN-PIERRE Long, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de CARETTE VOSGES ?

CARETTE VOSGES a déclaré un chiffre d'affaires de 1,4 M€ sur l'exercice 2022, clos le 31 décembre 2022. Le résultat net de l'exercice est de 350 k€.

Où se situe le siège social de CARETTE VOSGES ?

Le siège social de CARETTE VOSGES est situé 25 Pl des Vosges, 75003 Paris.

CARETTE VOSGES est-elle toujours en activité ?

Oui, CARETTE VOSGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARETTE VOSGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARETTE VOSGES.