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423 080 365

Active
Siren423 080 365Entrepreneur individuel MarseillanCréée le 01 octobre 1998

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Fiche d'identité de 423 080 365

Dénomination
423 080 365
SIREN
423 080 365
SIRET (siège)
423 080 365 00038
N° TVA intracommunautaire
FR84423080365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 080 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 octobre 1998
Siège social
Marseillan
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 423 080 365

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 423 080 365

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 423 080 365

3 établissements, dont 1 en activité.

  • MarseillanSiègeActif

    423 080 365 00038 · ouvert le 31 décembre 1998 · NAF 0121Z

  • MARSEILLANFermé

    423 080 365 00012 · ouvert le 31 décembre 1998 · NAF 0121Z

  • MARSEILLANFermé

    423 080 365 00020 · ouvert le 31 décembre 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 423 080 365

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 septembre 2026

  • Acte anonymisé

Conformité de 423 080 365

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 423 080 365. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 423 080 365 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 423 080 365

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1998