CARMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 M€
- Effectif
- Non publié
CARMEL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2020, identifiée par le SIREN 890 866 890. Elle est domiciliée Parc d'Activite de Kerhall, 29233 Cleder. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. KERNIC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CARMEL
INSEE- Dénomination
- CARMEL
- SIREN
- 890 866 890
- SIRET (siège)
- 890 866 890 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR34890866890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 866 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 novembre 2020
- Siège social
- PARC D'ACTIVITE DE KERHALL, 29233, CLEDER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CARMEL
L'acquisition, la construction, l'échange, ainsi que la location, l'administration et la gestion de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis la vente des biens propriété de la société sans que ces opérations ne dénaturent le caractère civil de la société le réemploi de toute somme aux opérations définies à l'objet social l'emprunt, le cautionnement simple ou hypothécaire ou toute autre garantie nécessaire à la réalisation de l'objet.
Finances de CARMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CARMEL
INSEEKERNIC
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 novembre 2020) · 5 ans
Établissements de CARMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29233 CLEDERSiègeActif
890 866 890 00019 · ouvert le 06 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de CARMEL
INPIComptes annuels de CARMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CARMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARMEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00413
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Tribunal judiciaire, chambre 5
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 23/04827
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 01 septembre 2025 · N° 23/09778
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 27 février 2025 · N° 23/00034
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Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/00999
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 09 juin 2022 · N° 19/12021
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 23 mai 2022 · N° 20/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 16-14.140
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 12 janvier 2011 · N° 10/00652
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 janvier 2011 · N° 09-71.540
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 23 novembre 2010 · N° 05/06780
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 novembre 2004 · N° 04-84.265
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-15.322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 juin 1995 · N° 93-17.151
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 octobre 1994 · N° 92-21.497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 février 1994 · N° 93-06.001
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 1989 · N° 86-43.003
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mai 1989 · N° 89-60.982
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CARMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CARMEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 novembre 2020
Questions fréquentes sur CARMEL
Quel est le numéro SIREN de CARMEL ?
Le numéro SIREN de CARMEL est 890 866 890. Le SIRET de son siège social est 890 866 890 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34890866890.
Qui dirige CARMEL ?
CARMEL est dirigée par KERNIC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CARMEL ?
Le siège social de CARMEL est situé Parc d'Activite de Kerhall, 29233 Cleder.
CARMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CARMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARMEL.
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