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CARNOT IMMOBILIER

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Siren407 869 072SARL11170 CENNE-MONESTIESCréée le 01 juillet 1996

Documents

CARNOT IMMOBILIER est une SARL immatriculée le 1er juillet 1996 sous le numéro SIREN 407 869 072. Le siège social de l'entreprise se trouve à Cenne-Monesties (11170). L'entreprise déclare le code NAF 703A comme activité principale.

Fiche d'identité de CARNOT IMMOBILIER

Dénomination
CARNOT IMMOBILIER
SIREN
407 869 072
SIRET (siège)
407 869 072 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49407869072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 869 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
703A
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
11170, CENNE-MONESTIES
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de CARNOT IMMOBILIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CARNOT IMMOBILIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CARNOT IMMOBILIER

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 11170 CENNE-MONESTIESSiègeFermé

    407 869 072 00014 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 703A

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    407 869 072 00022 · ouvert le 09 septembre 1996 · NAF 703A

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    407 869 072 00030 · ouvert le 15 août 2002 · NAF 703A

Documents juridiques de CARNOT IMMOBILIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 1996

  • Acte

Conformité de CARNOT IMMOBILIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARNOT IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARNOT IMMOBILIER. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CARNOT IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CARNOT IMMOBILIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur CARNOT IMMOBILIER

Quel est le numéro SIREN de CARNOT IMMOBILIER ?

Le numéro SIREN de CARNOT IMMOBILIER est 407 869 072. Le SIRET de son siège social est 407 869 072 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49407869072.

Où se situe le siège social de CARNOT IMMOBILIER ?

Le siège social de CARNOT IMMOBILIER est situé à Cenne-Monesties (11170).

CARNOT IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CARNOT IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARNOT IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARNOT IMMOBILIER.