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CAROLE

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Siren442 359 410SCI25720 AVANNE-AVENEYCréée le 17 juin 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

CAROLE est une SCI immatriculée le 17 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 359 410. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue des Combots M. Zerubia Jean Marie, 25720 Avanne-Aveney. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL ZERUBIA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CAROLE

Dénomination
CAROLE
SIREN
442 359 410
SIRET (siège)
442 359 410 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96442359410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 359 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 020 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 juin 2002
Siège social
19 RUE DES COMBOTS M. ZERUBIA JEAN MARIE, 25720, AVANNE-AVENEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAROLE

L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS, BATIS OU NON BATIS, A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL OU COMMERCIAL, OU A USAGE MIXTE DONT NOTAMMENT L'ACQUISITION EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT D'UN LOCAL COMMERCIAL SIS A VALDAHON RESIDENCE LE BOURGOGNE, RUE DE LA GARE.

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Finances de CAROLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CAROLE

MZ

MICHEL ZERUBIA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 2002) · 24 ans

Établissements de CAROLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25720 AVANNE-AVENEYSiègeActif

    442 359 410 00010 · ouvert le 27 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAROLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2002

  • Acte

Conformité de CAROLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAROLE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAROLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2002

Questions fréquentes sur CAROLE

Quel est le numéro SIREN de CAROLE ?

Le numéro SIREN de CAROLE est 442 359 410. Le SIRET de son siège social est 442 359 410 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96442359410.

Qui dirige CAROLE ?

CAROLE est dirigée par MICHEL ZERUBIA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de CAROLE ?

Le siège social de CAROLE est situé 19 rue des Combots M. Zerubia Jean Marie, 25720 Avanne-Aveney.

CAROLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAROLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAROLE.