CARROSSE JACQUES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 431 616 796, CARROSSE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2000. Elle est domiciliée Rte de Mondonville Ci 3061, 31700 Daux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014B.
Fiche d'identité de CARROSSE JACQUES
INSEE- Dénomination
- CARROSSE JACQUES
- SIREN
- 431 616 796
- SIRET (siège)
- 431 616 796 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR19431616796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 616 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014B
- Date de création
- 01 juin 2000
- Siège social
- RTE DE MONDONVILLE CI 3061, 31700, DAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CARROSSE JACQUES
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Établissements de CARROSSE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31700 DAUXSiègeFermé
431 616 796 00014 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 014B
Conformité de CARROSSE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARROSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CARROSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CARROSSE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2000
Questions fréquentes sur CARROSSE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CARROSSE JACQUES ?
Le numéro SIREN de CARROSSE JACQUES est 431 616 796. Le SIRET de son siège social est 431 616 796 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19431616796.
Où se situe le siège social de CARROSSE JACQUES ?
Le siège social de CARROSSE JACQUES est situé Rte de Mondonville Ci 3061, 31700 Daux.
CARROSSE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CARROSSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARROSSE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARROSSE JACQUES.
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