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CARTELLIER BERNARD

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Siren403 666 720Entrepreneur individuel01330 AMBERIEUX-EN-DOMBESCréée le 01 janvier 1996

0150Z · Culture et élevage associés

CARTELLIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 666 720. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bruyeres, 01330 Amberieux-en-Dombes. CARTELLIER BERNARD relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de CARTELLIER BERNARD

Dénomination
CARTELLIER BERNARD
SIREN
403 666 720
SIRET (siège)
403 666 720 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83403666720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 666 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LES BRUYERES, 01330, AMBERIEUX-EN-DOMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CARTELLIER BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CARTELLIER BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01330 AMBERIEUX-EN-DOMBESSiègeActif

    403 666 720 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0150Z

Conformité de CARTELLIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARTELLIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARTELLIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CARTELLIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CARTELLIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CARTELLIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de CARTELLIER BERNARD est 403 666 720. Le SIRET de son siège social est 403 666 720 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83403666720.

Où se situe le siège social de CARTELLIER BERNARD ?

Le siège social de CARTELLIER BERNARD est situé Les Bruyeres, 01330 Amberieux-en-Dombes.

CARTELLIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CARTELLIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARTELLIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARTELLIER BERNARD.