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CASAS BERNARD

Active
Siren405 010 828Entrepreneur individuel11290 ARZENSCréée le 11 janvier 2005

1071D · Pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CASAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 janvier 2005 sous le numéro SIREN 405 010 828. Son siège social est situé Les Alauzes, 11290 Arzens. CASAS BERNARD relève du secteur pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de CASAS BERNARD

Dénomination
CASAS BERNARD
SIREN
405 010 828
SIRET (siège)
405 010 828 00011
N° TVA intracommunautaire
FR20405010828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 010 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
11 janvier 2005
Siège social
LES ALAUZES, 11290, ARZENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CASAS BERNARD

FABRICATION ET VENTE D'OREILLETTES DE MILLAS SUR MARCHES

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Établissements de CASAS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11290 ARZENSSiègeActif

    405 010 828 00011 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 1071D

Conformité de CASAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CASAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2005

Questions fréquentes sur CASAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CASAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CASAS BERNARD est 405 010 828. Le SIRET de son siège social est 405 010 828 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20405010828.

Où se situe le siège social de CASAS BERNARD ?

Le siège social de CASAS BERNARD est situé Les Alauzes, 11290 Arzens.

CASAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CASAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASAS BERNARD.

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