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CASSAN BERNARD

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Siren332 669 308Entrepreneur individuel26570 FERRASSIERESCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CASSAN BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 332 669 308. Son siège social est situé à Ferrassieres (26570). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CASSAN BERNARD

Dénomination
CASSAN BERNARD
SIREN
332 669 308
SIRET (siège)
332 669 308 00014
N° TVA intracommunautaire
FR59332669308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 669 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
26570, FERRASSIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CASSAN BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CASSAN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASSAN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CASSAN BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26570 FERRASSIERESSiègeFermé

    332 669 308 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CASSAN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CASSAN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASSAN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASSAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASSAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASSAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur CASSAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CASSAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de CASSAN BERNARD est 332 669 308. Le SIRET de son siège social est 332 669 308 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59332669308.

Où se situe le siège social de CASSAN BERNARD ?

Le siège social de CASSAN BERNARD est situé 26570 Ferrassieres.

CASSAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CASSAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASSAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSAN BERNARD.

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