CASSARD FRANCIS

Active

Siren411 686 553Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 30 juin 1998

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CASSARD FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 1998 sous le numéro SIREN 411 686 553. Son siège social est situé 104 rue de la Pernotte, 25000 Besancon. CASSARD FRANCIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de CASSARD FRANCIS

INSEE

Dénomination: CASSARD FRANCIS
SIREN: 411 686 553
SIRET (siège): 411 686 553 00024
N° TVA intracommunautaire: FR90411686553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 686 553
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 30 juin 1998
Siège social: 104 RUE DE LA PERNOTTE, 25000, BESANCON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CASSARD FRANCIS

Location de logements

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CASSARD FRANCIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
411 686 553 00024 · ouvert le 16 septembre 2019 · NAF 6820A

Conformité de CASSARD FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSARD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASSARD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CASSARD FRANCIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 février 2025création
Date d'effet : 30 juin 1998

Questions fréquentes sur CASSARD FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CASSARD FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CASSARD FRANCIS est 411 686 553. Le SIRET de son siège social est 411 686 553 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90411686553.

Où se situe le siège social de CASSARD FRANCIS ?

Le siège social de CASSARD FRANCIS est situé 104 rue de la Pernotte, 25000 Besancon.

CASSARD FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CASSARD FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASSARD FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSARD FRANCIS.

Entreprises similaires

Même activité (location de logements) à Besancon

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon