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CASSE GERARD

Active
Siren493 991 889Entrepreneur individuel11590 OUVEILLANCréée le 30 décembre 2006

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CASSE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 991 889. Son siège social est situé La Carteyrade, 11590 Ouveillan. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CASSE GERARD

Dénomination
CASSE GERARD
SIREN
493 991 889
SIRET (siège)
493 991 889 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76493991889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 991 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
30 décembre 2006
Siège social
LA CARTEYRADE, 11590, OUVEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CASSE GERARD

Culture de la vigne

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Établissements de CASSE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11590 OUVEILLANSiègeActif

    493 991 889 00012 · ouvert le 30 décembre 2006 · NAF 0121Z

Conformité de CASSE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASSE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CASSE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2006

Questions fréquentes sur CASSE GERARD

Quel est le numéro SIREN de CASSE GERARD ?

Le numéro SIREN de CASSE GERARD est 493 991 889. Le SIRET de son siège social est 493 991 889 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76493991889.

Où se situe le siège social de CASSE GERARD ?

Le siège social de CASSE GERARD est situé La Carteyrade, 11590 Ouveillan.

CASSE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CASSE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASSE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSE GERARD.

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