CASTEL NOVEL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 90,6 k€
CASTEL NOVEL est une SCI immatriculée le 2 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 460 745. Le siège social de l'entreprise se trouve Castel Novel - Fregate Est 3, 97240 Le Francois. CASTEL NOVEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par VERONIQUE PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CASTEL NOVEL
INSEE- Dénomination
- CASTEL NOVEL
- SIREN
- 444 460 745
- SIRET (siège)
- 444 460 745 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR71444460745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 460 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 90 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 décembre 2002
- Siège social
- CASTEL NOVEL - FREGATE EST 3, 97240, LE FRANCOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CASTEL NOVEL
L'acquisition par voie d'apport de la pleine propriété d'un terrain sis au François, frégate est, et de la nue propriété du bail à construction Grévant le dit terrain
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Finances de CASTEL NOVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CASTEL NOVEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de CASTEL NOVEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97240 LE FRANCOISSiègeActif
444 460 745 00029 · ouvert le 10 octobre 2002 · NAF 6820A
- 97240 LE FRANCOISFermé
444 460 745 00011 · ouvert le 10 octobre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de CASTEL NOVEL
INPIConformité de CASTEL NOVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASTEL NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CASTEL NOVEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CASTEL NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASTEL NOVEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE
Gérant, Associé : BIDAULT DES CHAUMES Véronique Marie-Bernadette né(e) PETIT
- création
Date d'effet : 02 décembre 2002
Questions fréquentes sur CASTEL NOVEL
Quel est le numéro SIREN de CASTEL NOVEL ?
Le numéro SIREN de CASTEL NOVEL est 444 460 745. Le SIRET de son siège social est 444 460 745 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71444460745.
Qui dirige CASTEL NOVEL ?
CASTEL NOVEL est dirigée par VERONIQUE PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de CASTEL NOVEL ?
Le siège social de CASTEL NOVEL est situé Castel Novel - Fregate Est 3, 97240 Le Francois.
CASTEL NOVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CASTEL NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASTEL NOVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASTEL NOVEL.
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