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CASTEL NOVEL

Active
Siren444 460 745SCI97240 LE FRANCOISCréée le 02 décembre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
90,6 k€

CASTEL NOVEL est une SCI immatriculée le 2 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 460 745. Le siège social de l'entreprise se trouve Castel Novel - Fregate Est 3, 97240 Le Francois. CASTEL NOVEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par VERONIQUE PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CASTEL NOVEL

Dénomination
CASTEL NOVEL
SIREN
444 460 745
SIRET (siège)
444 460 745 00029
N° TVA intracommunautaire
FR71444460745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 460 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
90 600 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 décembre 2002
Siège social
CASTEL NOVEL - FREGATE EST 3, 97240, LE FRANCOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CASTEL NOVEL

L'acquisition par voie d'apport de la pleine propriété d'un terrain sis au François, frégate est, et de la nue propriété du bail à construction Grévant le dit terrain

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Finances de CASTEL NOVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CASTEL NOVEL

VP

VERONIQUE PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de CASTEL NOVEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97240 LE FRANCOISSiègeActif

    444 460 745 00029 · ouvert le 10 octobre 2002 · NAF 6820A

  • 97240 LE FRANCOISFermé

    444 460 745 00011 · ouvert le 10 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de CASTEL NOVEL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2002

  • Acte

Conformité de CASTEL NOVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASTEL NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CASTEL NOVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CASTEL NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CASTEL NOVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

    Gérant, Associé : BIDAULT DES CHAUMES Véronique Marie-Bernadette né(e) PETIT

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2002

Questions fréquentes sur CASTEL NOVEL

Quel est le numéro SIREN de CASTEL NOVEL ?

Le numéro SIREN de CASTEL NOVEL est 444 460 745. Le SIRET de son siège social est 444 460 745 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71444460745.

Qui dirige CASTEL NOVEL ?

CASTEL NOVEL est dirigée par VERONIQUE PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de CASTEL NOVEL ?

Le siège social de CASTEL NOVEL est situé Castel Novel - Fregate Est 3, 97240 Le Francois.

CASTEL NOVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CASTEL NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASTEL NOVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASTEL NOVEL.