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CATTENOZ YVES

Active
Siren797 972 247Entrepreneur individuel39300 CHAMPAGNOLECréée le 30 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CATTENOZ YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2013, identifié par le SIREN 797 972 247. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Alexandre Dumas, 39300 Champagnole. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CATTENOZ YVES

Dénomination
CATTENOZ YVES
SIREN
797 972 247
SIRET (siège)
797 972 247 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15797972247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 972 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 septembre 2013
Siège social
1 RUE ALEXANDRE DUMAS, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CATTENOZ YVES

Production d'électricité

Finances de CATTENOZ YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CATTENOZ YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CATTENOZ YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif

    797 972 247 00010 · ouvert le 30 septembre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CATTENOZ YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CATTENOZ YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CATTENOZ YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CATTENOZ YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CATTENOZ YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CATTENOZ YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CATTENOZ YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2013

Questions fréquentes sur CATTENOZ YVES

Quel est le numéro SIREN de CATTENOZ YVES ?

Le numéro SIREN de CATTENOZ YVES est 797 972 247. Le SIRET de son siège social est 797 972 247 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15797972247.

Où se situe le siège social de CATTENOZ YVES ?

Le siège social de CATTENOZ YVES est situé 1 rue Alexandre Dumas, 39300 Champagnole.

CATTENOZ YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, CATTENOZ YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CATTENOZ YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CATTENOZ YVES.

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