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RAPHANEL PAUL

Active
Siren348 484 692Entrepreneur individuel39300 CHAMPAGNOLECréée le 27 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAPHANEL PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 1988, identifié par le SIREN 348 484 692. Son siège social est situé 4 Che du Croisoux, 39300 Champagnole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de RAPHANEL PAUL

Dénomination
RAPHANEL PAUL
SIREN
348 484 692
SIRET (siège)
348 484 692 00028
N° TVA intracommunautaire
FR19348484692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 484 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
27 juin 1988
Siège social
4 CHE DU CROISOUX, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAPHANEL PAUL

Production d'électricité

Finances de RAPHANEL PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHANEL PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHANEL PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif

    348 484 692 00028 · ouvert le 10 janvier 2002 · NAF 3511Z

Documents juridiques de RAPHANEL PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHANEL PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANEL PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHANEL PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANEL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHANEL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHANEL PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 1988

Questions fréquentes sur RAPHANEL PAUL

Quel est le numéro SIREN de RAPHANEL PAUL ?

Le numéro SIREN de RAPHANEL PAUL est 348 484 692. Le SIRET de son siège social est 348 484 692 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19348484692.

Où se situe le siège social de RAPHANEL PAUL ?

Le siège social de RAPHANEL PAUL est situé 4 Che du Croisoux, 39300 Champagnole.

RAPHANEL PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHANEL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHANEL PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHANEL PAUL.

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