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CATUSSE JOSEPH

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Siren404 546 376Entrepreneur individuel46170 CASTELNAU-MONTRATIERCréée le 15 juin 1969

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 546 376, CATUSSE JOSEPH est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1969. Son siège social est situé Malpas Lacabrette, 46170 Castelnau-Montratier. CATUSSE JOSEPH relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CATUSSE JOSEPH

Dénomination
CATUSSE JOSEPH
SIREN
404 546 376
SIRET (siège)
404 546 376 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69404546376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 546 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 juin 1969
Siège social
MALPAS LACABRETTE, 46170, CASTELNAU-MONTRATIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CATUSSE JOSEPH

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CATUSSE JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46170 CASTELNAU-MONTRATIERSiègeActif

    404 546 376 00017 · ouvert le 15 juin 1969 · NAF 0111Z

Conformité de CATUSSE JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CATUSSE JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CATUSSE JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CATUSSE JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1969

Questions fréquentes sur CATUSSE JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de CATUSSE JOSEPH ?

Le numéro SIREN de CATUSSE JOSEPH est 404 546 376. Le SIRET de son siège social est 404 546 376 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69404546376.

Où se situe le siège social de CATUSSE JOSEPH ?

Le siège social de CATUSSE JOSEPH est situé Malpas Lacabrette, 46170 Castelnau-Montratier.

CATUSSE JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, CATUSSE JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CATUSSE JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CATUSSE JOSEPH.

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