CAUSSANEL GERARD
Active6831Z · Agences immobilières
CAUSSANEL GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2011 sous le numéro SIREN 539 222 885. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 bd de la Marquette, 31000 Toulouse. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de CAUSSANEL GERARD
INSEE- Dénomination
- CAUSSANEL GERARD
- SIREN
- 539 222 885
- SIRET (siège)
- 539 222 885 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR55539222885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 222 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 15 mars 2011
- Siège social
- 12 BD DE LA MARQUETTE, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAUSSANEL GERARD
Agences immobilières
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Établissements de CAUSSANEL GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
539 222 885 00029 · ouvert le 12 juin 2014 · NAF 6831Z
Conformité de CAUSSANEL GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSANEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAUSSANEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAUSSANEL GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2011
Questions fréquentes sur CAUSSANEL GERARD
Quel est le numéro SIREN de CAUSSANEL GERARD ?
Le numéro SIREN de CAUSSANEL GERARD est 539 222 885. Le SIRET de son siège social est 539 222 885 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55539222885.
Où se situe le siège social de CAUSSANEL GERARD ?
Le siège social de CAUSSANEL GERARD est situé 12 bd de la Marquette, 31000 Toulouse.
CAUSSANEL GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CAUSSANEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAUSSANEL GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSANEL GERARD.
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