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CAUSSANEL GERARD

Active
Siren539 222 885Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 15 mars 2011

6831Z · Agences immobilières

CAUSSANEL GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2011 sous le numéro SIREN 539 222 885. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 bd de la Marquette, 31000 Toulouse. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de CAUSSANEL GERARD

Dénomination
CAUSSANEL GERARD
SIREN
539 222 885
SIRET (siège)
539 222 885 00029
N° TVA intracommunautaire
FR55539222885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 222 885
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
15 mars 2011
Siège social
12 BD DE LA MARQUETTE, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSANEL GERARD

Agences immobilières

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Établissements de CAUSSANEL GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    539 222 885 00029 · ouvert le 12 juin 2014 · NAF 6831Z

Conformité de CAUSSANEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSANEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSANEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAUSSANEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2011

Questions fréquentes sur CAUSSANEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de CAUSSANEL GERARD ?

Le numéro SIREN de CAUSSANEL GERARD est 539 222 885. Le SIRET de son siège social est 539 222 885 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55539222885.

Où se situe le siège social de CAUSSANEL GERARD ?

Le siège social de CAUSSANEL GERARD est situé 12 bd de la Marquette, 31000 Toulouse.

CAUSSANEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSANEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSANEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSANEL GERARD.