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CAUSSAT JEAN

Active
Siren413 635 657Entrepreneur individuel34370 CAZOULS-LES-BEZIERSCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 635 657, CAUSSAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée av Anatole France, 34370 Cazouls-les-Beziers. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CAUSSAT JEAN

Dénomination
CAUSSAT JEAN
SIREN
413 635 657
SIRET (siège)
413 635 657 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48413635657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 635 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
AV ANATOLE FRANCE, 34370, CAZOULS-LES-BEZIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSAT JEAN

Culture de la vigne

Finances de CAUSSAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAUSSAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34370 CAZOULS-LES-BEZIERSSiègeActif

    413 635 657 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CAUSSAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur CAUSSAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CAUSSAT JEAN ?

Le numéro SIREN de CAUSSAT JEAN est 413 635 657. Le SIRET de son siège social est 413 635 657 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48413635657.

Où se situe le siège social de CAUSSAT JEAN ?

Le siège social de CAUSSAT JEAN est situé av Anatole France, 34370 Cazouls-les-Beziers.

CAUSSAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSAT JEAN.

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