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CAUSSE BERNARD

Active
Siren494 725 989Entrepreneur individuel30170 LA CADIERE-ET-CAMBOCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 494 725 989. Son siège social est situé place de l'Eglise, 30170 La Cadiere-et-Cambo. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0126Z.

Fiche d'identité de CAUSSE BERNARD

Dénomination
CAUSSE BERNARD
SIREN
494 725 989
SIRET (siège)
494 725 989 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88494725989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 725 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0126Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
PLACE DE L'EGLISE, 30170, LA CADIERE-ET-CAMBO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE BERNARD

Culture de fruits oléagineux

Finances de CAUSSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAUSSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30170 LA CADIERE-ET-CAMBOSiègeActif

    494 725 989 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0126Z

Documents juridiques de CAUSSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CAUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CAUSSE BERNARD est 494 725 989. Le SIRET de son siège social est 494 725 989 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88494725989.

Où se situe le siège social de CAUSSE BERNARD ?

Le siège social de CAUSSE BERNARD est situé place de l'Eglise, 30170 La Cadiere-et-Cambo.

CAUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE BERNARD.

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