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CAUSSE DOMINIQUE

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Siren418 107 033Entrepreneur individuel48100 GABRIASCréée le 31 décembre 1996

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 418 107 033, CAUSSE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1996. Elle est domiciliée Chanteruejols Chanteruejols, 48100 Gabrias. CAUSSE DOMINIQUE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de CAUSSE DOMINIQUE

Dénomination
CAUSSE DOMINIQUE
SIREN
418 107 033
SIRET (siège)
418 107 033 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46418107033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 107 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
31 décembre 1996
Siège social
CHANTERUEJOLS CHANTERUEJOLS, 48100, GABRIAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE DOMINIQUE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CAUSSE DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48100 GABRIASSiègeActif

    418 107 033 00015 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0150Z

Conformité de CAUSSE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAUSSE DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1996

Questions fréquentes sur CAUSSE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CAUSSE DOMINIQUE est 418 107 033. Le SIRET de son siège social est 418 107 033 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46418107033.

Où se situe le siège social de CAUSSE DOMINIQUE ?

Le siège social de CAUSSE DOMINIQUE est situé Chanteruejols Chanteruejols, 48100 Gabrias.

CAUSSE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE DOMINIQUE.