CAUSSE DOMINIQUE
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistré sous le numéro SIREN 418 107 033, CAUSSE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1996. Elle est domiciliée Chanteruejols Chanteruejols, 48100 Gabrias. CAUSSE DOMINIQUE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de CAUSSE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CAUSSE DOMINIQUE
- SIREN
- 418 107 033
- SIRET (siège)
- 418 107 033 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR46418107033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 107 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 31 décembre 1996
- Siège social
- CHANTERUEJOLS CHANTERUEJOLS, 48100, GABRIAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAUSSE DOMINIQUE
Elevage d'autres bovins et de buffles,Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CAUSSE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48100 GABRIASSiègeActif
418 107 033 00015 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0150Z
Conformité de CAUSSE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAUSSE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAUSSE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1996
Questions fréquentes sur CAUSSE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CAUSSE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CAUSSE DOMINIQUE est 418 107 033. Le SIRET de son siège social est 418 107 033 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46418107033.
Où se situe le siège social de CAUSSE DOMINIQUE ?
Le siège social de CAUSSE DOMINIQUE est situé Chanteruejols Chanteruejols, 48100 Gabrias.
CAUSSE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAUSSE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAUSSE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE DOMINIQUE.
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