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CAUSSE GERARD

Active
Siren393 698 857Entrepreneur individuel12320 SENERGUESCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 698 857, CAUSSE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Pomies, 12320 Senergues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CAUSSE GERARD

Dénomination
CAUSSE GERARD
SIREN
393 698 857
SIRET (siège)
393 698 857 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42393698857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 698 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
POMIES, 12320, SENERGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE GERARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAUSSE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAUSSE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12320 SENERGUESSiègeActif

    393 698 857 00017 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CAUSSE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CAUSSE GERARD

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE GERARD ?

Le numéro SIREN de CAUSSE GERARD est 393 698 857. Le SIRET de son siège social est 393 698 857 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42393698857.

Où se situe le siège social de CAUSSE GERARD ?

Le siège social de CAUSSE GERARD est situé Pomies, 12320 Senergues.

CAUSSE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE GERARD.

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