CLOT FRANCIS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
CLOT FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1993, identifié par le SIREN 392 980 660. Son siège social est situé Souleilladou, 12320 Senergues. CLOT FRANCIS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de CLOT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CLOT FRANCIS
- SIREN
- 392 980 660
- SIRET (siège)
- 392 980 660 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR15392980660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 980 660
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 octobre 1993
- Siège social
- SOULEILLADOU, 12320, SENERGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOT FRANCIS
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CLOT FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12320 SENERGUESSiègeActif
392 980 660 00014 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0142Z
Conformité de CLOT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOT FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1993
Questions fréquentes sur CLOT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CLOT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CLOT FRANCIS est 392 980 660. Le SIRET de son siège social est 392 980 660 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15392980660.
Où se situe le siège social de CLOT FRANCIS ?
Le siège social de CLOT FRANCIS est situé Souleilladou, 12320 Senergues.
CLOT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT FRANCIS.
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