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CAUSSE PATRICE

Active
Siren492 833 702Entrepreneur individuel38200 JARDINCréée le 01 janvier 2006

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CAUSSE PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 492 833 702. Son siège social est situé 10 Lot le Village, 38200 Jardin. CAUSSE PATRICE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de CAUSSE PATRICE

Dénomination
CAUSSE PATRICE
SIREN
492 833 702
SIRET (siège)
492 833 702 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55492833702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 833 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
10 LOT LE VILLAGE, 38200, JARDIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE PATRICE

Autre création artistique

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Établissements de CAUSSE PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38200 JARDINSiègeActif

    492 833 702 00011 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B

Conformité de CAUSSE PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAUSSE PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur CAUSSE PATRICE

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE PATRICE ?

Le numéro SIREN de CAUSSE PATRICE est 492 833 702. Le SIRET de son siège social est 492 833 702 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55492833702.

Où se situe le siège social de CAUSSE PATRICE ?

Le siège social de CAUSSE PATRICE est situé 10 Lot le Village, 38200 Jardin.

CAUSSE PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE PATRICE.

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