CAUSSE SYLVIANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 409 668 159, CAUSSE SYLVIANE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1988. Elle est domiciliée Les Fayards, 16150 Etagnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de CAUSSE SYLVIANE
INSEE- Dénomination
- CAUSSE SYLVIANE
- SIREN
- 409 668 159
- SIRET (siège)
- 409 668 159 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR36409668159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 668 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 1988
- Siège social
- LES FAYARDS, 16150, ETAGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAUSSE SYLVIANE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CAUSSE SYLVIANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAUSSE SYLVIANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAUSSE SYLVIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16150 ETAGNACSiègeActif
409 668 159 00018 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de CAUSSE SYLVIANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAUSSE SYLVIANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE SYLVIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAUSSE SYLVIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAUSSE SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAUSSE SYLVIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1988
Questions fréquentes sur CAUSSE SYLVIANE
Quel est le numéro SIREN de CAUSSE SYLVIANE ?
Le numéro SIREN de CAUSSE SYLVIANE est 409 668 159. Le SIRET de son siège social est 409 668 159 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36409668159.
Où se situe le siège social de CAUSSE SYLVIANE ?
Le siège social de CAUSSE SYLVIANE est situé Les Fayards, 16150 Etagnac.
CAUSSE SYLVIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAUSSE SYLVIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAUSSE SYLVIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE SYLVIANE.
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