PETITE BUSSIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 17,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 432 833 796, PETITE BUSSIERE est une société civile créée le 19 septembre 2000. Son siège social est situé Bel Air, 16150 Etagnac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE JAVELAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PETITE BUSSIERE
INSEE- Dénomination
- PETITE BUSSIERE
- SIREN
- 432 833 796
- SIRET (siège)
- 432 833 796 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR36432833796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 833 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Capital social
- 17 532 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 septembre 2000
- Siège social
- BEL AIR, 16150, ETAGNAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PETITE BUSSIERE
Propriété, administration, acquisition de tous biens agricoles, dation à bail à long terme avec interdiction de faire valoir direct.
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Finances de PETITE BUSSIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETITE BUSSIERE
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de PETITE BUSSIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16150 ETAGNACSiègeActif
432 833 796 00027 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 6820B
- 87360 VERNEUIL-MOUSTIERSFermé
432 833 796 00019 · ouvert le 04 septembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de PETITE BUSSIERE
INPIConformité de PETITE BUSSIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITE BUSSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PETITE BUSSIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PETITE BUSSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PETITE BUSSIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2000
Questions fréquentes sur PETITE BUSSIERE
Quel est le numéro SIREN de PETITE BUSSIERE ?
Le numéro SIREN de PETITE BUSSIERE est 432 833 796. Le SIRET de son siège social est 432 833 796 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36432833796.
Qui dirige PETITE BUSSIERE ?
PETITE BUSSIERE est dirigée par MARIE JAVELAUD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PETITE BUSSIERE ?
Le siège social de PETITE BUSSIERE est situé Bel Air, 16150 Etagnac.
PETITE BUSSIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, PETITE BUSSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETITE BUSSIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITE BUSSIERE.
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