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CAUSSE YANN

Active
Siren478 312 820Entrepreneur individuel66270 LE SOLERCréée le 01 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 312 820, CAUSSE YANN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine Sainte-Eugenie, 66270 Le Soler. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de CAUSSE YANN

Dénomination
CAUSSE YANN
SIREN
478 312 820
SIRET (siège)
478 312 820 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12478312820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 312 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 août 2004
Siège social
DOMAINE SAINTE-EUGENIE, 66270, LE SOLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE YANN

Autre création artistique

Finances de CAUSSE YANN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE YANN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAUSSE YANN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66270 LE SOLERSiègeActif

    478 312 820 00010 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 9003B

Documents juridiques de CAUSSE YANN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE YANN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE YANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE YANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE YANN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2004

Questions fréquentes sur CAUSSE YANN

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE YANN ?

Le numéro SIREN de CAUSSE YANN est 478 312 820. Le SIRET de son siège social est 478 312 820 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12478312820.

Où se situe le siège social de CAUSSE YANN ?

Le siège social de CAUSSE YANN est situé Domaine Sainte-Eugenie, 66270 Le Soler.

CAUSSE YANN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE YANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE YANN.

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