CAUT FRANCIS
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 427 602 958, CAUT FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé à Durban-Corbieres (11360). CAUT FRANCIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CAUT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CAUT FRANCIS
- SIREN
- 427 602 958
- SIRET (siège)
- 427 602 958 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR85427602958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 602 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 11360, DURBAN-CORBIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAUT FRANCIS
Culture de la vigne
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Établissements de CAUT FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11360 DURBAN-CORBIERESSiègeActif
427 602 958 00014 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0121Z
Conformité de CAUT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAUT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAUT FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur CAUT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CAUT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CAUT FRANCIS est 427 602 958. Le SIRET de son siège social est 427 602 958 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85427602958.
Où se situe le siège social de CAUT FRANCIS ?
Le siège social de CAUT FRANCIS est situé à Durban-Corbieres (11360).
CAUT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CAUT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAUT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUT FRANCIS.
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