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CAUT FRANCIS

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Siren427 602 958Entrepreneur individuel11360 DURBAN-CORBIERESCréée le 01 janvier 1978

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 427 602 958, CAUT FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé à Durban-Corbieres (11360). CAUT FRANCIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CAUT FRANCIS

Dénomination
CAUT FRANCIS
SIREN
427 602 958
SIRET (siège)
427 602 958 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85427602958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 602 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
11360, DURBAN-CORBIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUT FRANCIS

Culture de la vigne

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Établissements de CAUT FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11360 DURBAN-CORBIERESSiègeActif

    427 602 958 00014 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0121Z

Conformité de CAUT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAUT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur CAUT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CAUT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CAUT FRANCIS est 427 602 958. Le SIRET de son siège social est 427 602 958 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85427602958.

Où se situe le siège social de CAUT FRANCIS ?

Le siège social de CAUT FRANCIS est situé à Durban-Corbieres (11360).

CAUT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUT FRANCIS.