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CAUWEL BERNARD

Active
Siren490 830 445Entrepreneur individuel01200 VALSERHONECréée le 01 juin 2006

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CAUWEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2006 sous le numéro SIREN 490 830 445. Elle est domiciliée 4 Che des Lades, 01200 Valserhone. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de CAUWEL BERNARD

Dénomination
CAUWEL BERNARD
SIREN
490 830 445
SIRET (siège)
490 830 445 00022
N° TVA intracommunautaire
FR16490830445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 830 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 juin 2006
Siège social
4 CHE DES LADES, 01200, VALSERHONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAUWEL BERNARD

Autre création artistique

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Établissements de CAUWEL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01200 VALSERHONESiègeActif

    490 830 445 00022 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9003B

  • 74490 SAINT-JEOIREFermé

    490 830 445 00014 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 9003B

Conformité de CAUWEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUWEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUWEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAUWEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur CAUWEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CAUWEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de CAUWEL BERNARD est 490 830 445. Le SIRET de son siège social est 490 830 445 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16490830445.

Où se situe le siège social de CAUWEL BERNARD ?

Le siège social de CAUWEL BERNARD est situé 4 Che des Lades, 01200 Valserhone.

CAUWEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUWEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUWEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUWEL BERNARD.

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