CAVAILLES BERNARD

Active

Siren492 284 781Entrepreneur individuel81710 SAIXCréée le 01 octobre 2006

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CAVAILLES BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 284 781. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Che des Fauvettes, 81710 Saix. CAVAILLES BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de CAVAILLES BERNARD

INSEE

Dénomination: CAVAILLES BERNARD
SIREN: 492 284 781
SIRET (siège): 492 284 781 00019
N° TVA intracommunautaire: FR61492284781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 284 781
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B - Autre création artistique
Date de création: 01 octobre 2006
Siège social: 20 CHE DES FAUVETTES, 81710, SAIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAVAILLES BERNARD

Autre création artistique

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Établissements de CAVAILLES BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81710 SAIXSiègeActif
492 284 781 00019 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 9003B

Conformité de CAVAILLES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAILLES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAVAILLES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAVAILLES BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2006

Questions fréquentes sur CAVAILLES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CAVAILLES BERNARD ?

Le numéro SIREN de CAVAILLES BERNARD est 492 284 781. Le SIRET de son siège social est 492 284 781 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61492284781.

Où se situe le siège social de CAVAILLES BERNARD ?

Le siège social de CAVAILLES BERNARD est situé 20 Che des Fauvettes, 81710 Saix.