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CAVAL JEAN

Active
Siren329 637 086Entrepreneur individuel42600 MONTBRISONCréée le 10 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAVAL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 1993 sous le numéro SIREN 329 637 086. Elle est domiciliée 33 bd Lacheze, 42600 Montbrison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CAVAL JEAN

Dénomination
CAVAL JEAN
SIREN
329 637 086
SIRET (siège)
329 637 086 00037
N° TVA intracommunautaire
FR53329637086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 637 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 septembre 1993
Siège social
33 BD LACHEZE, 42600, MONTBRISON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAVAL JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CAVAL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAVAL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAVAL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42600 MONTBRISONSiègeActif

    329 637 086 00037 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 6820B

  • 42600 MORNAND-EN-FOREZFermé

    329 637 086 00029 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 4322B

Documents juridiques de CAVAL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAVAL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAVAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAVAL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAVAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAVAL JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1993

Questions fréquentes sur CAVAL JEAN

Quel est le numéro SIREN de CAVAL JEAN ?

Le numéro SIREN de CAVAL JEAN est 329 637 086. Le SIRET de son siège social est 329 637 086 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53329637086.

Où se situe le siège social de CAVAL JEAN ?

Le siège social de CAVAL JEAN est situé 33 bd Lacheze, 42600 Montbrison.

CAVAL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAVAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAVAL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVAL JEAN.

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