CAVILLON DOMINIQUE
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistré sous le numéro SIREN 849 794 615, CAVILLON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2019. Elle est domiciliée 817 Rte de Chavanosse, 01340 Marsonnas. CAVILLON DOMINIQUE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de CAVILLON DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CAVILLON DOMINIQUE
- SIREN
- 849 794 615
- SIRET (siège)
- 849 794 615 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR78849794615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 794 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 2019
- Siège social
- 817 RTE DE CHAVANOSSE, 01340, MARSONNAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAVILLON DOMINIQUE
CULTURE ET ELEVAGE ASSOCIES,
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Établissements de CAVILLON DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 MARSONNASSiègeActif
849 794 615 00013 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0150Z
Conformité de CAVILLON DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVILLON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAVILLON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAVILLON DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2019
Questions fréquentes sur CAVILLON DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CAVILLON DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CAVILLON DOMINIQUE est 849 794 615. Le SIRET de son siège social est 849 794 615 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78849794615.
Où se situe le siège social de CAVILLON DOMINIQUE ?
Le siège social de CAVILLON DOMINIQUE est situé 817 Rte de Chavanosse, 01340 Marsonnas.
CAVILLON DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAVILLON DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAVILLON DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVILLON DOMINIQUE.
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