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CAZAT PASCAL

Active
Siren434 286 068Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 15 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAZAT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 286 068. Son siège social est situé 31 rue de la Croix d'Yonville, 76000 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAZAT PASCAL

Dénomination
CAZAT PASCAL
SIREN
434 286 068
SIRET (siège)
434 286 068 00037
N° TVA intracommunautaire
FR00434286068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 286 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
15 janvier 2001
Siège social
31 RUE DE LA CROIX D'YONVILLE, 76000, ROUEN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CAZAT PASCAL

Activités d'architecture

Finances de CAZAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAZAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAZAT PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    434 286 068 00037 · ouvert le 22 avril 2016 · NAF 7111Z

  • 76000 ROUENFermé

    434 286 068 00011 · ouvert le 15 janvier 2001 · NAF 742A

  • 76000 ROUENFermé

    434 286 068 00029 · ouvert le 15 août 2001 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CAZAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAZAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAZAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAZAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAZAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAZAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAZAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2001

Questions fréquentes sur CAZAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CAZAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CAZAT PASCAL est 434 286 068. Le SIRET de son siège social est 434 286 068 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00434286068.

Où se situe le siège social de CAZAT PASCAL ?

Le siège social de CAZAT PASCAL est situé 31 rue de la Croix d'Yonville, 76000 Rouen.

CAZAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAZAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAZAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAZAT PASCAL.

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