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CC

Active
Siren413 623 687Société civile42153 RIORGESCréée le 05 septembre 1997
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

CC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 1997, identifiée par le SIREN 413 623 687. Elle est domiciliée 84 rue de Saint-Romain, 42153 Riorges. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. CHRISTIAN CANE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CC

Dénomination
CC
SIREN
413 623 687
SIRET (siège)
413 623 687 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28413623687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 623 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
05 septembre 1997
Siège social
84 RUE DE SAINT-ROMAIN, 42153, RIORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CC

La propriété et l'exploitation de tout droit de propriété industrielle notamment la marque Christian CANE

Finances de CC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CC

CC

CHRISTIAN CANE

Gérant

Depuis la création (05 septembre 1997) · 29 ans

Établissements de CC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42153 RIORGESSiègeActif

    413 623 687 00014 · ouvert le 22 août 1997 · NAF 6619A

Documents juridiques de CC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de CC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1997

Marques déposées par CC

CC est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CREATEUR D'INTIMITE

    N° 4492161 · Déposée le 17 octobre 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 24, 25 · valable jusqu’au 17 octobre 2028

  • CM DESIGN

    N° 3792490 · Déposée le 22 décembre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 25, 35 · expirée le 22 décembre 2020

  • Le marathon des bonnes affaires

    N° 3607024 · Déposée le 24 octobre 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 24, 25, 26 · expirée le 24 octobre 2018

  • SO SPA

    N° 3597392 · Déposée le 08 septembre 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 25, 26 · valable jusqu’au 08 septembre 2028

  • BY CC

    N° 3437189 · Déposée le 23 juin 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 24, 25 · expirée le 23 juin 2026

  • ATI-PIK

    N° 3437188 · Déposée le 23 juin 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 24, 25 · expirée le 23 juin 2016

  • Créateur d'intimité

    N° 98764513 · Déposée le 11 décembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 25, 26 · expirée le 11 décembre 2018

  • CHRISTIAN CANE

    N° 97696582 · Déposée le 22 septembre 1997 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 25 · valable jusqu’au 22 septembre 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CC

Quel est le numéro SIREN de CC ?

Le numéro SIREN de CC est 413 623 687. Le SIRET de son siège social est 413 623 687 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28413623687.

Qui dirige CC ?

CC est dirigée par CHRISTIAN CANE, gérant.

Où se situe le siège social de CC ?

Le siège social de CC est situé 84 rue de Saint-Romain, 42153 Riorges.

CC est-elle toujours en activité ?

Oui, CC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CC.