CC SM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 983 152 729, CC SM est une SCI créée le 8 janvier 2024. Son siège social est situé 220 CHE du Barthelon, 38500 Coublevie. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. AEN SIRH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CC SM
INSEE- Dénomination
- CC SM
- SIREN
- 983 152 729
- SIRET (siège)
- 983 152 729 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR54983152729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 152 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 2024
- Siège social
- 220 CHE du Barthelon, 38500, Coublevie
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CC SM
L'acquisition de tous biens et droits immobiliers par voie d'achat, d'échange, d'apport, ou autrement, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la gestion par location, meublé ou non ou autrement, et la vente (exceptionnelle) desdits biens et droits immobiliers.
Finances de CC SM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CC SM
INSEEBODACCAEN SIRH
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2026
C2B HD
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 janvier 2024) · 2 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CC SM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38500 CoublevieSiègeActif
983 152 729 00015 · ouvert le 19 décembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de CC SM
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CC SM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CC SM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CC SM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CC SM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CC SM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CC SM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CC SM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
MEGE Sébastien Gabriel nom d'usage : MEGE n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée AEN SIRH devient gérant représenté(e) par MEGE Sébastien Gabriel nom d'usage : MEGE
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-12-19
- création
Date d'effet : 08 janvier 2024
Questions fréquentes sur CC SM
Quel est le numéro SIREN de CC SM ?
Le numéro SIREN de CC SM est 983 152 729. Le SIRET de son siège social est 983 152 729 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54983152729.
Qui dirige CC SM ?
CC SM est dirigée par AEN SIRH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CC SM ?
Le siège social de CC SM est situé 220 CHE du Barthelon, 38500 Coublevie.
CC SM est-elle toujours en activité ?
Oui, CC SM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CC SM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CC SM.
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