CCTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CCTEM est une SCI immatriculée le 16 octobre 2023 sous le numéro SIREN 980 490 981. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 CHE de la Baudette, 69210 Sourcieux-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Eric FEBRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CCTEM
INSEE- Dénomination
- CCTEM
- SIREN
- 980 490 981
- SIRET (siège)
- 980 490 981 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR44980490981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 490 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 octobre 2023
- Siège social
- 9 CHE de la Baudette, 69210, Sourcieux-les-Mines
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CCTEM
l'acquisition d'immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, la gestion de sa trésorerie notamment au moyen de valeurs mobilières de placement.
Finances de CCTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CCTEM
INSEEÉtablissements de CCTEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69210 Sourcieux-les-MinesSiègeActif
980 490 981 00019 · ouvert le 29 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de CCTEM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CCTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CCTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CCTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CCTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CCTEM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CCTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CCTEM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-09-29
- création
Questions fréquentes sur CCTEM
Quel est le numéro SIREN de CCTEM ?
Le numéro SIREN de CCTEM est 980 490 981. Le SIRET de son siège social est 980 490 981 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44980490981.
Qui dirige CCTEM ?
CCTEM est dirigée par Eric FEBRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CCTEM ?
Le siège social de CCTEM est situé 9 CHE de la Baudette, 69210 Sourcieux-les-Mines.
CCTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, CCTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CCTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CCTEM.
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