CECILIAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CECILIAM est une SARL immatriculée le 30 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 133 801. Le siège social de l'entreprise se trouve 2791 Che de St-Bernard, 06220 Vallauris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 366E.
Fiche d'identité de CECILIAM
INSEE- Dénomination
- CECILIAM
- SIREN
- 398 133 801
- SIRET (siège)
- 398 133 801 00000
- N° TVA intracommunautaire
- FR63398133801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 133 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 366E
- Date de création
- 30 septembre 1994
- Siège social
- 2791 CHE DE ST-BERNARD, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CECILIAM
ARTICLES DE PARIS - SOUVENIRS (FAB.)
Finances de CECILIAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CECILIAM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CECILIAM
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeActif
398 133 801 00000 · ouvert le 12 août 1994
- 06110 LE CANNETFermé
398 133 801 00017 · ouvert le 12 août 1994 · NAF 526E
- 06220 VALLAURISFermé
398 133 801 00025 · ouvert le 23 mai 1996 · NAF 366E
- 06220 VALLAURISFermé
398 133 801 00033 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 524Z
Documents juridiques de CECILIAM
INPIComptes annuels de CECILIAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CECILIAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CECILIAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CECILIAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CECILIAM. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juin 2002 · N° 00-40.356
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CECILIAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CECILIAM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1994
Marques déposées par CECILIAM
INPICECILIAM est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeC CECILIAM
N° 97680447 · Déposée le 02 juin 1997 · Marque semi-figurative
Classes 14, 20, 21 · expirée le 02 juin 2007
- Marque expiréeCECILIAM
N° 96631319 · Déposée le 18 juin 1996 · Marque verbale
Classes 14, 20, 21 · expirée le 18 juin 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CECILIAM
Quel est le numéro SIREN de CECILIAM ?
Le numéro SIREN de CECILIAM est 398 133 801. Le SIRET de son siège social est 398 133 801 00000. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63398133801.
Où se situe le siège social de CECILIAM ?
Le siège social de CECILIAM est situé 2791 Che de St-Bernard, 06220 Vallauris.
CECILIAM est-elle toujours en activité ?
Oui, CECILIAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CECILIAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CECILIAM.
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