909 109 456
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 909 109 456
INSEE- Dénomination
- 909 109 456
- SIREN
- 909 109 456
- SIRET (siège)
- 909 109 456 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41909109456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 109 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 17 janvier 2022
- Siège social
- PIERRELATTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 909 109 456
Agences immobilières
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Dirigeants et représentants de 909 109 456
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 909 109 456
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PIERRELATTESiègeActif
909 109 456 00014 · ouvert le 17 janvier 2022 · NAF 6831Z
Conformité de 909 109 456
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 109 456. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 909 109 456 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 909 109 456
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2022
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