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CESA JEAN

Active
Siren902 844 109Entrepreneur individuel43210 BAS-EN-BASSETCréée le 06 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 902 844 109, CESA JEAN est un entrepreneur individuel créé le 6 juillet 2021. Elle est domiciliée Ld Ancette, 43210 Bas-en-Basset. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CESA JEAN

Dénomination
CESA JEAN
SIREN
902 844 109
SIRET (siège)
902 844 109 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78902844109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 844 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
06 juillet 2021
Siège social
LD ANCETTE, 43210, BAS-EN-BASSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CESA JEAN

Production d'électricité

Finances de CESA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CESA JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CESA JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43210 BAS-EN-BASSETSiègeActif

    902 844 109 00014 · ouvert le 06 juillet 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CESA JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CESA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CESA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CESA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CESA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CESA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CESA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2021

Questions fréquentes sur CESA JEAN

Quel est le numéro SIREN de CESA JEAN ?

Le numéro SIREN de CESA JEAN est 902 844 109. Le SIRET de son siège social est 902 844 109 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78902844109.

Où se situe le siège social de CESA JEAN ?

Le siège social de CESA JEAN est situé Ld Ancette, 43210 Bas-en-Basset.

CESA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CESA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CESA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CESA JEAN.

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