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MERLOSOLEIL

Active
Siren517 580 403SARL43210 BAS-EN-BASSETCréée le 20 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

MERLOSOLEIL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 2009, identifiée par le SIREN 517 580 403. Elle est domiciliée Gourdon, 43210 Bas-en-Basset. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par PATRICE MERLE, gérant.

Fiche d'identité de MERLOSOLEIL

Dénomination
MERLOSOLEIL
SIREN
517 580 403
SIRET (siège)
517 580 403 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44517580403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 580 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
20 octobre 2009
Siège social
GOURDON, 43210, BAS-EN-BASSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLOSOLEIL

Production et vente d'électricité.

Finances de MERLOSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLOSOLEIL

PM

PATRICE MERLE

Gérant

Depuis la création (20 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de MERLOSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43210 BAS-EN-BASSETSiègeActif

    517 580 403 00015 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MERLOSOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de MERLOSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLOSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLOSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLOSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MERLOSOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MERLOSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLOSOLEIL

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2009

Questions fréquentes sur MERLOSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de MERLOSOLEIL ?

Le numéro SIREN de MERLOSOLEIL est 517 580 403. Le SIRET de son siège social est 517 580 403 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44517580403.

Qui dirige MERLOSOLEIL ?

MERLOSOLEIL est dirigée par PATRICE MERLE, gérant.

Où se situe le siège social de MERLOSOLEIL ?

Le siège social de MERLOSOLEIL est situé Gourdon, 43210 Bas-en-Basset.

MERLOSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLOSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLOSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLOSOLEIL.

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