CHAACHOUA Mohsen

Active

Siren928 732 726Entrepreneur individuel69100 VilleurbanneCréée le 16 mai 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 928 732 726, CHAACHOUA Mohsen est un entrepreneur individuel créé le 16 mai 2024. Elle est domiciliée 47 RUE Léon Blum, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z.

Fiche d'identité de CHAACHOUA Mohsen

INSEE

Dénomination: CHAACHOUA Mohsen
SIREN: 928 732 726
SIRET (siège): 928 732 726 00015
N° TVA intracommunautaire: FR66928732726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 928 732 726
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4331Z
Date de création: 16 mai 2024
Siège social: 47 RUE Léon Blum, 69100, Villeurbanne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAACHOUA Mohsen

Plâtrerie intérieure

Finances de CHAACHOUA Mohsen

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAACHOUA Mohsen

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAACHOUA Mohsen

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69100 VilleurbanneSiègeActif
928 732 726 00015 · ouvert le 14 mai 2024 · NAF 4331Z

Documents juridiques de CHAACHOUA Mohsen

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CHAACHOUA Mohsen

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAACHOUA Mohsen. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAACHOUA Mohsen

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAACHOUA Mohsen. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAACHOUA Mohsen n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAACHOUA Mohsen

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 16 mai 2024

Questions fréquentes sur CHAACHOUA Mohsen

Quel est le numéro SIREN de CHAACHOUA Mohsen ?

Le numéro SIREN de CHAACHOUA Mohsen est 928 732 726. Le SIRET de son siège social est 928 732 726 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66928732726.

Où se situe le siège social de CHAACHOUA Mohsen ?

Le siège social de CHAACHOUA Mohsen est situé 47 RUE Léon Blum, 69100 Villeurbanne.